2024

JUILLET

ELECTION DES MEMBRES DE LA CHAMBRE D'AGRICULTURE -AVIS DE REVISION DES LISTES ELECTORALE - GROUPEMENTS PROFESSIONNELS

ELECTION DES MEMBRES DE LA CHAMBRE D'AGRICULTURE

CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DE BAIGNADE LA POINTE DU LUDE 18/07/2024

CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DE BAIGNADE ERMITAGE 18/07/2024

CONTROLE SANITAIRE DES ZONES DE PECHE A PIED DU 11/07/2024

CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DESTINES A LA CONSOMMATION HUMAINE 11/07/2024

CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DE BAIGNADE LA POINTE DU LUDE 11/07/2024

CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DE BAIGNADE ERMITAGE 11/07/2024

CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DE BAIGNADE LA POINTE DU LUDE 05/07/2024

CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DE BAIGNADE ERMITAGE 05/07/2024

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL règlementant la navigation et les activités nautiques dans la bande littorale des 300 mètres de la commune de Donville-les-Bains

JUIN

CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DE BAIGNADE LA POINTE DU LUDE

CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DE BAIGNADE ERMITAGE

ARRETE PORTANT MODIFICATION DU CLASSEMENT DE SALUBRITE DES ZONES DE PRODUCTION DE COQUILLAGES VIVANTS - ANNEXE

CONTROLE SANITAIRE DES ZONES DE PECHE A PIED DU 10/06/2024

MAI

CONTROLE SANITAIRE DES ZONES DE PECHE A PIED DU 27/05/2024

CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DESTINES A LA CONSOMMATION HUMAINE 23/05/2024

Arrêté relatif à l'ouverture anticipée de la chasse du sanglier du 23/05/2024

Arrêté relatif à l'ouverture anticipée de la chasse des cervidés du 23/05/2024

Arrêté fixant pour les espèces de grand gibier soumises à plan de chasse le nombre minimum et maximum d'animaux à prélever du 23/05/2024

Mise en oeuvre des mesures de lutte contre le doryphore

Arrêté portant sur la lutte contre le doryphore

CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DESTINES A LA CONSOMMATION HUMAINE SORTIE RESERVOIR 03/05/2024

CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DESTINES A LA CONSOMMATION HUMAINE SORTIE RESERVOIR 02/05/2024

CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DESTINES A LA CONSOMMATION HUMAINE 02/05/2024

AVRIL

Arrêté approuvant le modificatif n°2 du schéma départemental de gestion cynégétique du 25/04/2024

Arrêté modificatif n°2 relatif à la pêche en eau douce du 25/04/2024

CONTROLE SANITAIRE DES ZONES DE PECHE A PIED DU 29/04/2024

ENQUÊTE PUBLIQUE - AUTORISATION D'EXPLOITATION DE CULTURES MARINES DU 09/05 AU 24/05 - PLANS

Arrêté portant autorisation pour le jumping

ARRETE PORTANT DEROGATION AUX PERIODES D'EPANDAGE

ARRETE MODIFICATIF RELATIF A L'EXERCICE DE LA PECHE EN EAU DOUCE

MARS

CONTROLE SANITAIRE DES ZONES DE PECHE A PIED DU 29/03/2024

CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DESTINES A LA CONSOMMATION HUMAINE 18/03/2024

Arrêté autorisant les membres de l'association patrimoine géologique de Normandie à pénétrer sur les propriétés privées non closes des communes du département de la Manche aux fins de prospections et d'inventaires scientifiques sur la géologie

Arrêté autorisant des agents du réseau des centres permanents d'initiatives pour l'environnement (CPIE) de Normandie à pénétrer sur les propriétés privées non closes des communes du département de la Manche aux fins de prospections et d'inventaires scientifiques

Arrêté autorisant des agents du Conservatoire botanique Normandie (CBN) à pénétrer sur les propriétés privées non closes des communes du département de la Manche aux fins de prospections et d’inventaires scientifiques

 

FEVRIER

CONTROLE SANITAIRE DES ZONES DE PECHE A PIED DU 16/02/2024

ARRETE PECHE EN EAU DOUCE DES POISSONS MIGRATEURS DU 16/02/2024

ARRETE PERMANENT PECHE EN DOUCE DU 16/02/2024

JANVIER

CONTROLE SANITAIRE DES ZONES DE PECHE A PIED DU 29/01/2024

-CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DESTINEES A LA CONSOMMATION HUMAINE 15/01/24

- Informations aux administrés par rapport au risque élevé d'influenza aviaire