2024

AVRIL

ARRETE PORTANT DEROGATION AUX PERIODES D'EPANDAGE

ARRETE MODIFICATIF RELATIF A L'EXERCICE DE LA PECHE EN EAU DOUCE

MARS

CONTROLE SANITAIRE DES ZONES DE PECHE A PIED DU 29/03/2024

CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DESTINES A LA CONSOMMATION HUMAINE 18/03/2024

Arrêté autorisant les membres de l'association patrimoine géologique de Normandie à pénétrer sur les propriétés privées non closes des communes du département de la Manche aux fins de prospections et d'inventaires scientifiques sur la géologie

Arrêté autorisant des agents du réseau des centres permanents d'initiatives pour l'environnement (CPIE) de Normandie à pénétrer sur les propriétés privées non closes des communes du département de la Manche aux fins de prospections et d'inventaires scientifiques

Arrêté autorisant des agents du Conservatoire botanique Normandie (CBN) à pénétrer sur les propriétés privées non closes des communes du département de la Manche aux fins de prospections et d’inventaires scientifiques

 

FEVRIER

CONTROLE SANITAIRE DES ZONES DE PECHE A PIED DU 16/02/2024

ARRETE PECHE EN EAU DOUCE DES POISSONS MIGRATEURS DU 16/02/2024

ARRETE PERMANENT PECHE EN DOUCE DU 16/02/2024

JANVIER

CONTROLE SANITAIRE DES ZONES DE PECHE A PIED DU 29/01/2024

-CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DESTINEES A LA CONSOMMATION HUMAINE 15/01/24

- Informations aux administrés par rapport au risque élevé d'influenza aviaire

2023

DECEMBRE

- Arrêté réglementant temporairement la distribution et la vente de carburant et de produits chimiques inflammables ou explosifs

- Arrêté portant réglementation de l'achat, de la vente, de la cession, de l'utilisation du port et du transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques

- CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DESTINES A LA CONSOMMATION HUMAINE 21/12/2023

- CONTROLE SANITAIRE DES ZONES DE PECHE A PIED DU 19/12/2023

- Arrêté portant prolongation des dérogations concernant l'épandage dimanche et jours fériés

- Arrêté portant prolongation des dérogations concernant l'épandage des fertilisants azotés

- CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DESTINES A LA CONSOMMATION HUMAINE 08/12/2023

- ARRETE RELATIF AU TIR DU CHEVREUIL DU 05/12/2023

NOVEMBRE

- CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DESTINES A LA CONSOMMATION HUMAINE 28/11/2023

- CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DESTINES A LA CONSOMMATION HUMAINE 24/11/2023

- CONTROLE SANITAIRE DES ZONES DE PECHE A PIED DU 21/11/2023

- ARRETE PORTANT DEROGATION D'EPANDAGE DU 14/11/2023

- ARRETE PORTANT DEROGATION TEMPORAIRE AUX PERIODES MINIMALES D'INTERDICTION D'EPANDAGE du 14/11/2023

- Annexe 2 arrêté de classement de salubrité des zones de production de coquillages

- Annexe 1 arrêté de classement de salubrité des zones de production de coquillages

- Arrêté de classement de salubrité des zones de production de coquillages vivants pour la consommation humaine du 06/11/2023

OCTOBRE

- Arrêté préfectoral portant dérogation à l'interdiction de circulation des véhicules sur les plages

- CONTROLE SANITAIRE DES ZONES DE PECHE A PIED DU 20/10/2023

- CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DESTINES A LA CONSOMMATION HUMAINE 13/10/2023

 

SEPTEMBRE

- CONTROLE SANITAIRE DES ZONES DE PECHE A PIED DU 19/09/2023

- CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DESTINES A LA CONSOMMATION HUMAINE 08/09/2023

- ANALYSE EAUX DE BAIGNADE ERMITAGE 08/09/2023

- ANALYSE EAUX DE BAIGNADE POINTE DU LUDE 08/09/2023

AOUT

- CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DESTINES A LA CONSOMMATION HUMAINE 31/08/2023

- ANALYSE EAUX DE BAIGNADE POINTE DU LUDE 25/08/2023

- ANALYSE EAUX DE BAIGNADE ERMITAGE 25/08/2023

- CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DESTINES A LA CONSOMMATION HUMAINE 21/08/2023

- CONTROLE SANITAIRE DES ZONES DE PECHE A PIED DU 21/08/2023

- ARRETE OUVERTURE ET FERMETURE DE LA CHASSE 2023

- ARRETE INSTITUANT UN PLAN DE CHASSE LIEVRES

- CONTROLE SANITAIRE DES ZONES DE PECHE A PIED DE LOISIR 16/08/2023

- ANALYSE EAUX DE BAIGNADE POINTE DU LUDE 11/08/2023

- ANALYSE EAUX DE BAIGNADE ERMITAGE 11/08/2023

- ANALYSE EAUX DE BAIGNADE ERMITAGE 09/08/2023

- ANALYSE EAUX DE BAIGNADE POINTE DU LUDE 09/08/2023

- MétéEAU SMPGA du 03/08/2023

 

JUILLET

- ANALYSE EAUX DE BAIGNADE POINTE DU LUDE 27/07/2023

- ANALYSE EAUX DE BAIGNADE ERMITAGE 27/07/2023

- PLANS ENQUETE PUBLIQUE SUR LES CULTURES MARINES

- AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE SUR LES DEMANDES D'AUTORISATIONS D'EXPLOITATION DE CULTURES MARINES N°7-2023

- ANALYSE EAUX DE BAIGNADE ERMITAGE 21/07/2023

- ANALYSE EAUX DE BAIGNADE POINTE DU LUDE 21/07/2023

- CONTROLE SANITAIRE DES ZONES DE PECHE A PIED DU 21/07/2023

- ANALYSE EAUX DE BAIGNADE POINTE DU LUDE 07/07/2023

- ANALYSE EAUX DE BAIGNADE ERMITAGE 07/07/2023

- CONTROLE SANITAIRE DES ZONES DE PECHE A PIED DU 26/06/2023

- Arrêté relatif au classement des E.S.O.D.

- Arrêté relatif aux secteurs de présence de la loutre

JUIN

- ANALYSE EAUX DE BAIGNADE ERMITAGE 23/06/2023

- ANALYSE EAUX DE BAIGNADE POINTE DU LUDE 23/06/2023

MAI

- CONTROLE SANITAIRE DES ZONES DE PECHE A PIED DU 25/05/2023

- CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DESTINES A LA CONSOMMATION HUMAINE 26/05/2023

- AVIS LUTTE CONTRE LE DORYPHORE

- ARRETE LUTTE CONTRE LE DORYPHORE

- ARRETE CHASSE OUVERTURE ANTICIPEE CERVIDES

- ARRETE CHASSE OUVERTURE ANTICIPEE SANGLIERS

- ARRETE FOURCHETTE PLAN DE CHASSE CERVIDES

- Arrêté préfectoral concernant le captage du puits à drains rayonnants P1 à Bréville sur Mer et les forages F1, F2 de la Baleine et F3 F4 du stand de tir de Bréville sur Mer

AVRIL

- DECRET DE CONVOCATION DES ELECTEURS POUR LES ELECTIONS SENATORIALES 2023

- CONTROLE SANITAIRE DES ZONES DE PECHE A PIED DU 18/04/2023

- CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DESTINES A LA CONSOMMATION HUMAINE 14/04/2023

- ARRETE PREFECTORAL N°CM23-080 PORTANT DEROGATION A L'ARTICLE 8, REGULANT LES PREMIERES IMMERSIONS DE MOULES ET D'HUITRES, DE L'ARRETE PREFECTORAL N°CM18-025 DU 30 AVRIL 2018 PORTANT SCHEMA DES STRUCTURES DES EXPLOITATIONS DE CULTURES MARINES DU DEPARTEMENT DE LA MANCHE

 

MARS

- ANALYSE EAUX DESTINES A LA CONSOMMATION DU 03/03/2023

- ARRETE REGLEMENTAIRE PERMANENT PECHE EN EAU DOUCE

- ARRETE PECHE EN EAU DOUCE POISSONS MIGRATEURS 2023

- CONTROLE SANITAIRE DES ZONES DE PECHE A PIED DU 02/03/2023

JANVIER

- ANALYSE EAUX DESTINES A LA CONSOMMATION DU 13/01/2023

- CONTROLE SANITAIRE DES ZONES DE PECHE A PIED DU 12/01/2023

- ARRETE AUTORISANT LA SOCIETE SNCF RESEAU A EXECUTER DES TRAVAUX DE NUIT ET LES WEEK-ENDS

- AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE SUR LES DEMANDES D'AUTORISATIONS D'EXPLOITATION DE CULTURES MARINES 23-01-12

- AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE SUR L'APPROBATION DU SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DES CÔTIERS OUEST COTENTIN

2022

DECEMBRE

- ANALYSE EAUX DESTINES A LA CONSOMMATION DU 29/12/2022

- ARRETE DE CLASSEMENT DE SALUBRITE DES ZONES DE PRODUCTION DES COQUILLAGES VIVANTS POUR LA CONSOMMATION HUMAINE - ANNEXE 1 - ANNEXE 2 - ANNEXE 3

- CONTROLE SANITAIRE DES ZONES DE PECHE A PIED DU 28/12/2022

 NOVEMBRE

- ARRETE SECHERESSE DU 25/11/2022 ABROGEANT LA VIGILANCE SUR LE DEPARTEMENT

- ANALYSE EAUX DESTINES A LA CONSOMMATION DU 24/11/2022

- CONTROLE SANITAIRE DES ZONES DE PECHE A PIED DU 14/11/2022

- ARRETE SECHERESSE DU 10/11/2022

- CONTROLE SANITAIRE DES ZONES DE PECHE A PIED DU 08/11/2022

OCTOBRE 

- ARRETE AUTORISANT LA SOCIETE SNCF RESEAU A EXECUTER DES TRAVAUX DE NUIT ET LES WEEK-ENDS

- ANALYSE EAUX DESTINES A LA CONSOMMATION DU 14/10/2022

- AUTORISATION D'EXPLOITATION DE CULTURES MARINES : AVIS AFFICHAGE et PLANS

- OBLIGATION DE DECLARER PORCS ET SANGLIERS

- ARRETE RELATIF A LA VENERIE DU BLAIREAU

- CONTROLE SANITAIRE DES ZONES DE PECHE A PIED DU 05/10/2022

SEPTEMBRE 

- GRIPPE AVIAIRE

- ANALYSE EAUX DESTINES A LA CONSOMMATION DU 16/09/2022

- CONTROLE SANITAIRE DES ZONES DE PECHE A PIED DU 01/09/2022

 - ANALYSE EAUX DE BAIGNADE LUDE 07/09/2022

- ANALYSE EAUX DE BAIGNADE ERMITAGE 07/09/2022

AOUT 

- ANALYSE EAUX DESTINES A LA CONSOMMATION DU 25/08/2022

- ANALYSE EAUX DE BAIGNADE ERMITAGE 18/08/2022

- ANALYSE EAUX DE BAIGNADE LUDE 18/08/2022

- ARRETE DEROGATION ARROSAGE STADE DE FOOTBALL DU 12/08/2022

- ANALYSE EAUX DE BAIGNADE ERMITAGE 11/08/2022

- ANALYSE EAUX DE BAIGNADE LUDE 11/08/2022

- ARRETE SECHERESSE DU 04/08/2022

JUILLET 

- ARRETE OUVERTURE ET CLOTURE DE LA CHASSE DU 27/07/2022

- ARRETE MODIFICATIF PECHE SECHERESSE DU 29/07/2022

- ARRETE PECHE SECHERESSE DU 22/07/2022

- ANALYSE EAUX DESTINES A LA CONSOMMATION DU 07/07/2022