Documents :

 CONSEIL MUNICIPAL

- DELIB_240415_conseil municipal

- LISTE_DELIB_240415_conseil municipal

- CAF_CONVENTION COPALE 2024-2026_CM_240415

- CCGTM_CHARTE DOCUMENTAIRE DU RESEAU MEDIATHEQUE_CM_240415

- CCGTM_CONVENTION DE PARTENARIAT 2024-2026 RESEAU MEDIATHEQUE_CM_240415

- FDGDON_CONVENTION TRIENNALE DE LUTTE COLLECTIVE CONTRE LES FRELONS ASIATIQUES

- REGLEMENT INTERIEUR JARDINS FAMILIAUX_CM_240415

- DELIB_240129_conseil municipal

- LISTE_DELIB_240129_conseil municipal

- SMPGA_Rapport annuel 2022

- SMAAG_RAPPORT ANNUEL 2022

- CONV_PRET VEHICULE DE L'ASSOCIATION donville plongée à la commune

- CONV_DEPARTEMENT_ATTRIBUTION SUBVENTION D'INVESTISSEMENT POUR LA PERENNISATION DE L'AMENAGEMENT TEST PLAN VELO

- DELIB_231211_conseil municipal

- LISTE_DELIB_231211_conseil municipal

- PV_CM_231113

- DELIB_2023-11-3-1 DECISION MODIFICATIVE N°2 ANNULE ET REMPLACE LA DECISION MODIFICATIVE N°1

- DELIB_231113_conseil municipal

- LISTE_DELIB_231113_conseil municipal

- PV_CM_230925

- CONV_CAMPING_SANITAIRES_FOOT

- CONV_POLICE PLURICOMMUNALE

- DELIB_230925_conseil municipal

- LISTE_DELIB_230925_conseil municipal

- PV_CM_230703 Elections sénatoriales

- PV_CM_230626

- DELIB_230626_conseil municipal

- LISTE_DELIB_230626_conseil municipal

- PV_CM_230609 délégués sénatoriales

- PV_CM_230503

- PROTOCOLE_D'ACCORD_COMMERCANTS

- DELIB_230503_CM

- LISTE_DELIB_230503_conseil municipal

- PV_CM_230327

- BAIL_PECHE

- CONV_MUTUELLE_MUTUALE

- CONV_MUTUELLE_MBA

- DELIB_230327_CM

- LISTE_DELIB_230327_conseil municipal

- CONV_MEDIATHEQUE_PRET DE DOCUMENTS

- ZAC_GARANTIE _EMPRUNT_RANCE_CONTRAT DE PRET

- RLPi_DEBAT_ORIENTATIONS_CONSEIL

- RLPi_REGLEMENT

 - Rétrospective_financière

 - DELIB_230206_CM

-LISTE_DELIB_230206_conseil municipal

- PV_221205_CM

- REGLEMENT_COMMISSION_INDEMNISATION

- CD_CONV_EXPO_RUDAUX

- AVENANT1_CONV_SSI

- GTM_CONV_TA

- CD_CONV_TECH_ENTRETIEN RD 971E5

- RAPPORT SMAAG

- RAPPORT SMPGA

- DELIB_221205_CM

- LISTE_DELIB_221205_conseil municipal

- DEL_220926_conseil municipal

-LISTE_DELIB_220926_conseil municipal

- PV_220926_CM

 

ARRETES DU MAIRE

2023

- ARR_2023_2 portant réglementation des heures de mise en service-coupure de l'éclairage public du 23/11/2023

- ARR_2023_6 autorisant la poursuite de l'exploitation d'un ERP supermarché CASINO

- ARR_2023_5 autorisant la poursuite de l'exploitation d'un ERP salle des Fêtes et Paul Bourey

- ARR_2023_4 portant délivrance d'un permis de détention d'un chien de 2ème catégorie

- ARR_2023_4 portant sur l'occupation illégale du domaine public - mise en demeure

- ARR_2023_3 portant délégation de fonction d'état civil à une conseillère municipale

- ARR_2023_2 portant règlement général des cimetières de Donville-les-Bains

- ARR_2023_1 portant réglementation des heures de mise en service et coupure de l'éclairage public du 12/01/2023

2022

- ARR_2022_11 de mise en sécurité

- ARR_2022_10 portant règlement pour l'accès et l'utilisation du stade municipal

- ARR_2022_9 autorisant l'ouverture d'un ERP

- ARR_2022_8 désignant un correspondant incendie et secours

- ARR_2022_7 autorisant ouverture au public du stade municipal

- ARR_2022_6_autorisant poursuite d'exploitation PREVITHAL

- ARR_2022_5_portant délégations de fonction et de signature aux adjoints et aux conseillers délégués

 

DECISIONS prises en vertu de l'article L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales dans le cadre des délégations de madame la Maire

 FEVRIER 2024

DEC_2024_25 Avenant travaux de réaménagement des rues Concorde et Souvenir

DEC_2024_24 Changement pneus tracteur et poids lourd

DEC_2024_23 Achat de pièces pour maintenir l'accès PMR à la plage

DEC_2024_22 Locations illuminations pour la période des fêtes

DEC_2024_21 Réparation panne électrique sur le réseau

DEC_2024_20 Transport des enfants ALSH sortie espace de jeux MEGAFUN

DEC_2024_19 Activités base nautique camp ALSH

DEC_2024_18 location gîte base nautique camp ALSH

DEC_2024_17 renouvellement abonnement magazine à la médiathèque

DEC_2024_16 Intervention d'une diététicienne à l'école

DEC_2024_15 Prestation atelier fresque antique à la médiathèque

DEC_2024_14 Spectacle à la médiathèque

DEC_2024_13 Avenant aux marchés de travaux de l'opération révéler le centre-ville

DEC_2024_12 Supports de communication portes ouvertes de l'école

DEC_2024_11 Contrat de prestations de services logiciel de gestion des cimetières

DEC_2024_10 Renouvellement abonnement magazine pour la médiathèque

DEC_2024_9 Achat d'un robot mixeur pour la restauration scolaire

JANVIER 2024

DEC_2024_8 Acquisition d'une laveuse pour le nettoyage de la voirie

DEC_2024_7 Travaux de réfection de voirie carrefour E et M CHARLES

DEC_2024_6 Acquisition d'un pupitre

DEC_2024_5 Animations été 2024

DEC_2024_4 Fournitures administratives pour la mairie

DEC_2024_2 Exposition KIWI à la médiathèque

DEC_2024_1 Fournitures administratives pour la médiathèque

 

DECEMBRE 2023

DEC_2023-78 Achat de boissons cérémonie des voeux

DEC_2023_77 avis expert judiciaire près de la cour d'appel de Caen pour un contentieux

DEC_2023_76 avis technique vis à vis des risques naturels et suite à donner sur les falaises

DEC_2023_75 Sortie cinéma pour le groupe scolaire LEVAUFRE

DEC_2023-74 Spectacle à la médiathèque

NOVEMBRE 2023

DEC_2023_73 Animation calèche pendant le village de Noël

DEC_2023_72 Acquisition de tables pour la salle Paul Bourey

DEC_2023_71 Impression cartes de voeux et affiches pour le village de Noël

DEC_2023_70 Signature de la convention d'honoraires avec Maître JAGOU avocat représentant la commune dans le contentieux qui nous oppose avec M. Yann HETTIER

DEC_2023_69 Signature de la convention de mutualisation des terrains de football de Granville et Donville-les-Bains

DEC_2023-68 Formation sur le logiciel de comptabilité

DEC_2023_67 Acquisition d'oeuvres originales pour la médiathèque

DEC_2023_66 Remise en service de la gestion technique du bâtiment Pôle jeunesse et culture

DEC_2023_65 Achat de pellet pour le pôle jeunesse et culture

DEC_2023_64 Achat de sel de déneigement

DEC_2023_63 Achat de sacs à déjections canines

OCTOBRE 2023

DEC_2023_62 Achat de produits d'entretien

DEC_2023_61 Achat de gerbes cérémonie commémorative du 11 novembre

DEC_2023_60 Etude et diagnostic pour la protection de la falaise

DEC_2023_59 transports AEJ aux vacances de la Toussaint

DEC_2023_58 Spectacle à la médiathèque

DEC_2023_57 Animation voitures électriques et tempête de neige au village de Noël

DEC_2023_56 Animation sculpture de ballon au village de Noël

DEC_2023_55 Journée animation AEJ au parc expo de RENNES

DEC_2023_54 Acquisition de matériels et équipements pour les services techniques

DEC_2023_53 Achat de poiriers d'ornement

SEPTEMBRE 2023

DEC_2023_52 Achat de boissons pour les vins d'honneur

DEC_2023_51 Achat de livres pour la médiathèque

DEC_2023_50 Achat d'ustensiles de cuisine pour la cantine scolaire

DEC_2023_49 Achat de livres pour la médiathèque

DEC_2023_48 Remplacement appareil de tintement pour la cloche de l'Eglise St Clair

 DEC_2023_47 Remise en état en enrobé Chemin de la Herberdière

DEC_2023-46 Mission d'accompagnement du cabinet fiducial au service comptabilité

DEC_2023_45 Services d'interconnexion de sites et d'accès à internet

DEC_2023_44 Fournitures de pièces automobiles

DEC_2023_43 Spectacle médiathèque

DEC_2023-42 Achat de livres pour la médiathèque

DEC_2023_41 Achat de produits d'entretien

DEC_2023_40 Remplacement d'un moteur sur une étuve à la restauration scolaire

DEC_2023_39 Animation médiathèque