CONSEIL MUNICIPAL

- REGLEMENT_COMMISSION_INDEMNISATION

- CD_CONV_EXPO_RUDAUX

- AVENANT1_CONV_SSI

- GTM_CONV_TA

- CD_CONV_TECH_ENTRETIEN RD 971E5

- RAPPORT SMAAG

- RAPPORT SMPGA

- DELIB_221205_CM

- LISTE_DELIB_221205_conseil municipal

 

- DEL_220926_conseil municipal

-LISTE_DELIB_220926_conseil municipal

- PV_220926_CM

 

ARRETES DU MAIRE

- ARR_2022_11 de mise en sécurité

- ARR_2022_10 portant règlement pour l'accès et l'utilisation du stade municipal

- ARR_2022_9 autorisant l'ouverture d'un ERP

- ARR_2022_8 désignant un correspondant incendie et secours

- ARR_2022_7 autorisant ouverture au public du stade municipal

- ARR_2022_6_autorisant poursuite d'exploitation PREVITHAL

- ARR_2022_5_portant délégations de fonction et de signature aux adjoints et aux conseillers délégués

 

DECISIONS prises en vertu de l'article L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales dans le cadre des délégations de madame la Maire

DECEMBRE 2022

- DEC_2022-79 Remplacement de la porte des ateliers municipaux

- DEC_2022-78 Ateliers petit-déjeuner équilibré pour les élèves de maternelle

NOVEMBRE 2022

- DEC_2022-77 avenant n°1 marchés de travaux révéler le centre-ville

- DEC_2022-76 signature avenant n°2 marché de maitrise d'oeuvre révéler le centre-ville annule et remplace décision n°2022-73

- DEC_2022_75_remplacement pièce défectueuse porte mairie

OCTOBRE 2022

-DEC_2022-74_remplacement du compresseur sur chambre froide de la cantine

- DEC_2022_73_Avenant n°2 Marchés de maitrise d'oeuvre pour l'opération "révéler le centre-ville"

- DEC_2022_72_signature du devis de remplacement d'une porte extérieure du pôle jeunesse et culture fracturée

- DEC_2022_71_renouvellement contrat de prêt à usage ancien bâtiment de la DDTM aux associations

 

SEPTEMBRE 2022

- DEC_2022_70_avenants assurance véhicules avec la SMACL

- DEC_2022_69_raccordement fibre pôle jeunesse et culture, médiathèque et local ados

- DEC_2022_68_réparation tracteur CLASS

- DEC_2022_67_travaux de purge et débroussaillage sur zone rocheuse rue de la Plage

- DEC_2022_66_fournitures de panneaux pour le centre-ville

- DEC_2022_65_création d'une boîte de branchement eaux pluviales

-DEC_2022_64_voyage scolaire éducatif

 - DEC_2022-63_prestation conte pour enfants à la médithèque

 - DEC_2022-62_reprise de 20 concessions de cimetière expirées

 -DEC_2022-61_Animation concert pour festi pique-nique du 11/09/2022

JUILLET 2022

- DEC_2022-60_Achat de livres pour la médiatèque

- DEC_2022-59_Acquisition d'un désherbeur mécanique

- DEC_2022-58_Contrat d'engagement avec l'orchestre d'harmonie de Saint André d'Apchon concert du 4 août

- DEC_2022-57_Achat d'équipement de protection individuelle

- DEC_2022-56_achat de livres pour la médiathèque

- DEC_2022-55_Intervention sur le standard téléphonique

- DEC_2022-54_inspection télévisée réseau eaux pluviales