CONSEIL MUNICIPAL

- PROTOCOLE_D'ACCORD_COMMERCANTS

- DELIB_230503_CM

- LISTE_DELIB_230503_conseil municipal

- PV_CM_230327

- BAIL_PECHE

- CONV_MUTUELLE_MUTUALE

- CONV_MUTUELLE_MBA

- DELIB_230327_CM

- LISTE_DELIB_230327_conseil municipal

- CONV_MEDIATHEQUE_PRET DE DOCUMENTS

- ZAC_GARANTIE _EMPRUNT_RANCE_CONTRAT DE PRET

- RLPi_DEBAT_ORIENTATIONS_CONSEIL

- RLPi_REGLEMENT

 - Rétrospective_financière

 - DELIB_230206_CM

-LISTE_DELIB_230206_conseil municipal

- PV_221205_CM

- REGLEMENT_COMMISSION_INDEMNISATION

- CD_CONV_EXPO_RUDAUX

- AVENANT1_CONV_SSI

- GTM_CONV_TA

- CD_CONV_TECH_ENTRETIEN RD 971E5

- RAPPORT SMAAG

- RAPPORT SMPGA

- DELIB_221205_CM

- LISTE_DELIB_221205_conseil municipal

 

- DEL_220926_conseil municipal

-LISTE_DELIB_220926_conseil municipal

- PV_220926_CM

 

ARRETES DU MAIRE

- ARR_2022_11 de mise en sécurité

- ARR_2022_10 portant règlement pour l'accès et l'utilisation du stade municipal

- ARR_2022_9 autorisant l'ouverture d'un ERP

- ARR_2022_8 désignant un correspondant incendie et secours

- ARR_2022_7 autorisant ouverture au public du stade municipal

- ARR_2022_6_autorisant poursuite d'exploitation PREVITHAL

- ARR_2022_5_portant délégations de fonction et de signature aux adjoints et aux conseillers délégués

 

DECISIONS prises en vertu de l'article L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales dans le cadre des délégations de madame la Maire

MAI 2023

DEC_2023-24 désinfection et remplacement filtre de la fontaine à eau

DEC_2023-23 toilettes publiques de l'Ermitage

DEC_2023-22 signalisation horizontale rues Charles et G. Moquet

DEC_2023-21 remplacement vitre mairie

DEC_2023-20 achat de tablettes numériques pour les écoles

DEC_2023-19 vidéo cérémonie des voeux 2024

DEC_2023-18 animation médiathèque

AVRIL 2023

DEC_2023-17 animation festi pique-nique

DEC_2023-16 acquisition licences acrobat

 DEC_2023-15 sortie ados Puy du Fou

DEC_2023-14 camp été pour l'ALSH

DEC_2023-13 achat de livres pour la médiathèque

DEC_2023-12 radar pédagogique

DEC_2023-11 travaux de voirie

DEC_2023-10 spectacle de Noël 2023

DEC_2023-9 Animation forum 2023

DEC_2023-8 animation estivale

DEC_2023-7 achat de livres pour la médiathèque

DEC_2023-6 animations estivales

DEC_2023-5 Avenant n°2 réaménagement du coeur de ville - Lot 3 aménagements paysagers

 MARS 2023

DEC_2023-4 Réparation des chêneaux de la salle des Fêtes

DEC_2023-3 Achat d'équipement de protection individuel

JANVIER 2023

- JANV_2023-2 Fourniture de poteaux et de ganivelles pour la voie vélos parking de l'Ermitage

- JANV_2023-1 convention de mise à disposition des équipements sportifs avec l'assocation sportive USMD Football

DECEMBRE 2022

- DEC_2022-79 Remplacement de la porte des ateliers municipaux

- DEC_2022-78 Ateliers petit-déjeuner équilibré pour les élèves de maternelle

NOVEMBRE 2022

- DEC_2022-77 avenant n°1 marchés de travaux révéler le centre-ville

- DEC_2022-76 signature avenant n°2 marché de maitrise d'oeuvre révéler le centre-ville annule et remplace décision n°2022-73

- DEC_2022_75_remplacement pièce défectueuse porte mairie

OCTOBRE 2022

-DEC_2022-74_remplacement du compresseur sur chambre froide de la cantine

- DEC_2022_73_Avenant n°2 Marchés de maitrise d'oeuvre pour l'opération "révéler le centre-ville"

- DEC_2022_72_signature du devis de remplacement d'une porte extérieure du pôle jeunesse et culture fracturée

- DEC_2022_71_renouvellement contrat de prêt à usage ancien bâtiment de la DDTM aux associations

 

SEPTEMBRE 2022

- DEC_2022_70_avenants assurance véhicules avec la SMACL

- DEC_2022_69_raccordement fibre pôle jeunesse et culture, médiathèque et local ados

- DEC_2022_68_réparation tracteur CLASS

- DEC_2022_67_travaux de purge et débroussaillage sur zone rocheuse rue de la Plage

- DEC_2022_66_fournitures de panneaux pour le centre-ville

- DEC_2022_65_création d'une boîte de branchement eaux pluviales

-DEC_2022_64_voyage scolaire éducatif

 - DEC_2022-63_prestation conte pour enfants à la médithèque

 - DEC_2022-62_reprise de 20 concessions de cimetière expirées

 -DEC_2022-61_Animation concert pour festi pique-nique du 11/09/2022

JUILLET 2022

- DEC_2022-60_Achat de livres pour la médiatèque

- DEC_2022-59_Acquisition d'un désherbeur mécanique

- DEC_2022-58_Contrat d'engagement avec l'orchestre d'harmonie de Saint André d'Apchon concert du 4 août

- DEC_2022-57_Achat d'équipement de protection individuelle

- DEC_2022-56_achat de livres pour la médiathèque

- DEC_2022-55_Intervention sur le standard téléphonique

- DEC_2022-54_inspection télévisée réseau eaux pluviales