CONSEIL MUNICIPAL

- DELIB_231113_conseil municipal

- LISTE_DELIB_231113_conseil municipal

- PV_CM_230925

- CONV_CAMPING_SANITAIRES_FOOT

- CONV_POLICE PLURICOMMUNALE

- DELIB_230925_conseil municipal

- LISTE_DELIB_230925_conseil municipal

- PV_CM_230703 Elections sénatoriales

- PV_CM_230626

- DELIB_230626_conseil municipal

- LISTE_DELIB_230626_conseil municipal

- PV_CM_230609 délégués sénatoriales

- PV_CM_230503

- PROTOCOLE_D'ACCORD_COMMERCANTS

- DELIB_230503_CM

- LISTE_DELIB_230503_conseil municipal

- PV_CM_230327

- BAIL_PECHE

- CONV_MUTUELLE_MUTUALE

- CONV_MUTUELLE_MBA

- DELIB_230327_CM

- LISTE_DELIB_230327_conseil municipal

- CONV_MEDIATHEQUE_PRET DE DOCUMENTS

- ZAC_GARANTIE _EMPRUNT_RANCE_CONTRAT DE PRET

- RLPi_DEBAT_ORIENTATIONS_CONSEIL

- RLPi_REGLEMENT

 - Rétrospective_financière

 - DELIB_230206_CM

-LISTE_DELIB_230206_conseil municipal

- PV_221205_CM

- REGLEMENT_COMMISSION_INDEMNISATION

- CD_CONV_EXPO_RUDAUX

- AVENANT1_CONV_SSI

- GTM_CONV_TA

- CD_CONV_TECH_ENTRETIEN RD 971E5

- RAPPORT SMAAG

- RAPPORT SMPGA

- DELIB_221205_CM

- LISTE_DELIB_221205_conseil municipal

 

- DEL_220926_conseil municipal

-LISTE_DELIB_220926_conseil municipal

- PV_220926_CM

 

ARRETES DU MAIRE

- ARR_2022_11 de mise en sécurité

- ARR_2022_10 portant règlement pour l'accès et l'utilisation du stade municipal

- ARR_2022_9 autorisant l'ouverture d'un ERP

- ARR_2022_8 désignant un correspondant incendie et secours

- ARR_2022_7 autorisant ouverture au public du stade municipal

- ARR_2022_6_autorisant poursuite d'exploitation PREVITHAL

- ARR_2022_5_portant délégations de fonction et de signature aux adjoints et aux conseillers délégués

 

DECISIONS prises en vertu de l'article L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales dans le cadre des délégations de madame la Maire

NOVEMBRE

DEC_2023_72 Acquisition de tables pour la salle Paul Bourey

DEC_2023_71 Impression cartes de voeux et affiches pour le village de Noël

DEC_2023_70 Signature de la convention d'honoraires avec Maître JAGOU avocat représentant la commune dans le contentieux qui nous oppose avec M. Yann HETTIER

DEC_2023_69 Signature de la convention de mutualisation des terrains de football de Granville et Donville-les-Bains

DEC_2023-68 Formation sur le logiciel de comptabilité

DEC_2023_67 Acquisition d'oeuvres originales pour la médiathèque

DEC_2023_66 Remise en service de la gestion technique du bâtiment Pôle jeunesse et culture

DEC_2023_65 Achat de pellet pour le pôle jeunesse et culture

DEC_2023_64 Achat de sel de déneigement

DEC_2023_63 Achat de sacs à déjections canines

OCTOBRE

DEC_2023_62 Achat de produits d'entretien

DEC_2023_61 Achat de gerbes cérémonie commémorative du 11 novembre

DEC_2023_60 Etude et diagnostic pour la protection de la falaise

DEC_2023_59 transports AEJ aux vacances de la Toussaint

DEC_2023_58 Spectacle à la médiathèque

DEC_2023_57 Animation voitures électriques et tempête de neige au village de Noël

DEC_2023_56 Animation sculpture de ballon au village de Noël

DEC_2023_55 Journée animation AEJ au parc expo de RENNES

DEC_2023_54 Acquisition de matériels et équipements pour les services techniques

DEC_2023_53 Achat de poiriers d'ornement

SEPTEMBRE 2023

DEC_2023_52 Achat de boissons pour les vins d'honneur

DEC_2023_51 Achat de livres pour la médiathèque

DEC_2023_50 Achat d'ustensiles de cuisine pour la cantine scolaire

DEC_2023_49 Achat de livres pour la médiathèque

DEC_2023_48 Remplacement appareil de tintement pour la cloche de l'Eglise St Clair

 DEC_2023_47 Remise en état en enrobé Chemin de la Herberdière

DEC_2023-46 Mission d'accompagnement du cabinet fiducial au service comptabilité

DEC_2023_45 Services d'interconnexion de sites et d'accès à internet

DEC_2023_44 Fournitures de pièces automobiles

DEC_2023_43 Spectacle médiathèque

DEC_2023-42 Achat de livres pour la médiathèque

DEC_2023_41 Achat de produits d'entretien

DEC_2023_40 Remplacement d'un moteur sur une étuve à la restauration scolaire

DEC_2023_39 Animation médiathèque

JUILLET 2023

DEC_2023-38 achat de fertilisant pour le terrain de football

JUIN 2023

DEC_2023-37 Achat de livres pour la médiathèque

DEC_2023-36 achat d'eau pour distribution aux habitants

DEC_2023-35 transports pour les sorties et animations de l'été 2023 pour le local ados

DEC_2023-34 transports pour les sorties et animations de l'été 2023 pour le centre de loisirs

DEC_2023-33 sorties et animations été 2023 pour le centre de loisirs

DEC_2023-32 installation d'une borne électrique pour l'alimentation de la webcam

DEC_2023-31 prestation estivale 2023

DEC_2023-30 signalisation pour le jalonnement vélo

DEC_2023-29 Achat de sedum et gazon pour le cimetière

Décision n°2023-28 Achat de livres pour la médiathèque

DEC_2023-27 intervention d'un psychologue du travail pour une médiation

DEC_2023-26 séjour kayak AEJ ados

MAI 2023

DEC_2023-25 acquisition de deux débroussailleuses

DEC_2023-24 désinfection et remplacement filtre de la fontaine à eau

DEC_2023-23 toilettes publiques de l'Ermitage

DEC_2023-22 signalisation horizontale rues Charles et G. Moquet

DEC_2023-21 remplacement vitre mairie

DEC_2023-20 achat de tablettes numériques pour les écoles

DEC_2023-19 vidéo cérémonie des voeux 2024

DEC_2023-18 animation médiathèque

AVRIL 2023

DEC_2023-17 animation festi pique-nique

DEC_2023-16 acquisition licences acrobat

 DEC_2023-15 sortie ados Puy du Fou

DEC_2023-14 camp été pour l'ALSH

DEC_2023-13 achat de livres pour la médiathèque

DEC_2023-12 radar pédagogique

DEC_2023-11 travaux de voirie

DEC_2023-10 spectacle de Noël 2023

DEC_2023-9 Animation forum 2023

DEC_2023-8 animation estivale

DEC_2023-7 achat de livres pour la médiathèque

DEC_2023-6 animations estivales

DEC_2023-5 Avenant n°2 réaménagement du coeur de ville - Lot 3 aménagements paysagers

 MARS 2023

DEC_2023-4 Réparation des chêneaux de la salle des Fêtes

DEC_2023-3 Achat d'équipement de protection individuel

JANVIER 2023

- JANV_2023-2 Fourniture de poteaux et de ganivelles pour la voie vélos parking de l'Ermitage

- JANV_2023-1 convention de mise à disposition des équipements sportifs avec l'assocation sportive USMD Football

DECEMBRE 2022

- DEC_2022-79 Remplacement de la porte des ateliers municipaux

- DEC_2022-78 Ateliers petit-déjeuner équilibré pour les élèves de maternelle

NOVEMBRE 2022

- DEC_2022-77 avenant n°1 marchés de travaux révéler le centre-ville

- DEC_2022-76 signature avenant n°2 marché de maitrise d'oeuvre révéler le centre-ville annule et remplace décision n°2022-73

- DEC_2022_75_remplacement pièce défectueuse porte mairie

OCTOBRE 2022

-DEC_2022-74_remplacement du compresseur sur chambre froide de la cantine

- DEC_2022_73_Avenant n°2 Marchés de maitrise d'oeuvre pour l'opération "révéler le centre-ville"

- DEC_2022_72_signature du devis de remplacement d'une porte extérieure du pôle jeunesse et culture fracturée

- DEC_2022_71_renouvellement contrat de prêt à usage ancien bâtiment de la DDTM aux associations

 

SEPTEMBRE 2022

- DEC_2022_70_avenants assurance véhicules avec la SMACL

- DEC_2022_69_raccordement fibre pôle jeunesse et culture, médiathèque et local ados

- DEC_2022_68_réparation tracteur CLASS

- DEC_2022_67_travaux de purge et débroussaillage sur zone rocheuse rue de la Plage

- DEC_2022_66_fournitures de panneaux pour le centre-ville

- DEC_2022_65_création d'une boîte de branchement eaux pluviales

-DEC_2022_64_voyage scolaire éducatif

 - DEC_2022-63_prestation conte pour enfants à la médithèque

 - DEC_2022-62_reprise de 20 concessions de cimetière expirées

 -DEC_2022-61_Animation concert pour festi pique-nique du 11/09/2022

JUILLET 2022

- DEC_2022-60_Achat de livres pour la médiatèque

- DEC_2022-59_Acquisition d'un désherbeur mécanique

- DEC_2022-58_Contrat d'engagement avec l'orchestre d'harmonie de Saint André d'Apchon concert du 4 août

- DEC_2022-57_Achat d'équipement de protection individuelle

- DEC_2022-56_achat de livres pour la médiathèque

- DEC_2022-55_Intervention sur le standard téléphonique

- DEC_2022-54_inspection télévisée réseau eaux pluviales