conseil municipal

Ordre du jour : 

ADMINISTRATION GENERALE

Mme la Maire

Avis sur le projet arrêté d’Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Granville, Saint-Pair-sur-Mer, Jullouville et Carolles

Validation du contrat Pôle de Services (CPS) 2025-2029 avec le Département de la Manche

Espaces publics du forum – plan de financement et demandes de subventions auprès de la Région au titre du FEDER, auprès de L’Agence de l’Eau Seine Normandie, auprès de l’Etat au titre de la DETR et DSIL

Définition des modalités de mise à disposition du public du permis d’aménager déposé par le Département dans le cadre du RCID (Réseau cyclable d’Intérêt Départemental)

Approbation de la charte des terrasses situées sur le domaine public

RESSOURCES HUMAINES

Denis BERTIN

Personnel : Délibération portant mise en place du temps partiel et fixant les modalités d’application

Personnel : Modification du tableau des effectifs

Finances/TRAVAUX

Denis BERTIN

Budget général : Décision modificative n°1

Admission en créances éteintes

Convention de servitudes avec ENEDIS pour la parcelle cadastrée section AD n°51 Chemin du Clos Costard – bâtiment COGEDIM

Jean-Patrick HAUBERT

Syndicat Mixte d’Assainissement de l’Agglomération Granvillaise (SMAAG) : Avis sur demande d’adhésion des communes de Beauchamps, Folligny, St-Sauveur la Pommeraye, La Haye-Pesnel, La Lucerne d’Outremer et du SIVU de Plotin   

EDUCATION ENFANCE JEUNESSE

Nicole BERTHÉLEM

Participation des communes aux frais de fonctionnement de l’école élémentaire et maternelle donvillaise année 2024-2025

Granville Terre et Mer : Signature de la Charte de partenariat de la politique de l'alimentation

CULTURE

Mireille DENIAU

Convention avec le Centre Hospitalier de l’Estran pour l’accueil des enfants à la médiathèque

POINTS DIVERS