conseil municipal

Ordre du jour :

INFORMATION

Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)

ADMINISTRATION GENERALE

Mme la Maire

Communauté de Communes Granville Terre et Mer : Modification des statuts

Plan vélo – Conventions de délégation de maîtrise d’ouvrage et d’entretien des ouvrages pour l’aménagement d’une voie verte intégrée au réseau cyclable d’intérêt départemental (RCID) sur la commune

Convention d’entretien du domaine public routier départemental en agglomération avec le Département

Salle culturelle : prêt de salle pour manifestations d’envergure territoriale

Délibération décidant l’incorporation d’un bien sans maître dans le domaine privé communal

Avenant à la Convention-cadre Petites Villes de Demain valant Opération Revitalisation du Territoire

ZAC de la Herberdière : approbation du compte-rendu annuel de concession pour l’année 2024

ZAC de la Herberdière : avenant au contrat de concession d’aménagement

ZAC de la Herberdière : rétrocession des tranches 1 et 2 espaces verts, voirie et réseaux divers

Jean-Patrick HAUBERT

Syndicat de Mutualisation de l’eau Potable du Granvillais et de l’Avranchin (SMPGA) : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – année 2024

Denis BERTIN

Syndicat Mixte d’Assainissement de l’Agglomération Granvillaise (SMAAG) : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif – année 2024

FINANCES/TRAVAUX

Denis BERTIN

Ouverture crédits d’investissements 2026

Tarifs communaux 2026

Cession chemin reliant la cité Beauséjour à la rue de la Douane

RESSOURCES HUMAINES

Denis BERTIN

Recensement de la population 2026 - Recrutement et rémunération des agents recenseurs

Personnel : Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

Personnel : Participation à la protection sociale complémentaire des agents dans le cadre de la procédure de labellisation

Personnel : Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du centre de gestion de la Manche

EDUCATION ENFANCE JEUNESSE

Nicole BERTHÉLEM

Projet pédagogique 2025-2028

Convention de partenariat pour médiation thérapeutique avec le centre hospitalier de l'Estran pour l’accueil de jeunes au local ados

CULTURE

Mireille DENIAU

Attribution d’une subvention à l’association l’Alternateur 48°N/1°W

POINTS DIVERS